AntiTraitéConstitutionnellement

Ça fait quand même deux jours que je devrais “savourer” la victoire du non… mais je dois vous avouer que les réactions au soir de l’élection, et la lecture/l’écoute des éditorialistes du lendemain, ont eu un effet de douche froide.

Si vous ne l’avez pas encore fait, allez lire l’édito de July “Chef-d’Å“uvre masochiste“… ou bien celui de Colombani “L’impasse”… Ces deux la n’en reviennent pas, ils se sont à un tel point “engagés” pour le oui, avec une telle assurance (oserai-je suffisance), que le non ne peut venir que de nationalistes, de xénophobes, d’adeptes du populisme, de petites gens, auxquelles on n’a pas bien expliqué, de citoyens qui ont lu le TECE… mais qui ne l’ont pas compris, qui n’ont pas mesuré les enjeux. ASSEZ….

Excusez moi M. July… mais vous êtes quand même à la “tête” d’un journal qui, encore quelques jours avant le référendum, proposait un sondage en ligne (dont on peut penser qu’il est quand même “alimenté” par vos lecteurs) qui donnait le non entre 60 et 70%. Pardonnez-nous d’avoir été des lecteurs mal comprenants… de ne pas avoir suivi la ligne éditorial… d’avoir lu ce TECE et de ne pas y avoir trouvé cet espoir démocratique, social et européen qui aujourd’hui encore vous aveugle.

On avait les partis politiques “en opposition de phase” avec leur base… maintenant, on a les journaux en froid avec leurs lecteurs…

M. July, le paroxysme du masochisme serait de continuer à acheter un journal où je me fais engueuler, et traiter “constitutionnellement” de xénophobe et de taré.

Dieu merci, je ne suis pas seul… Bernard Cassen dit que c’est normal… le Coup de massue qu’ils ont pris sur la tête, aurait du les rendre plus lucides (selon les chinois)… mais là, il a peut être été trop fort, et la lucidité sera pour plus tard… Quant à Pierre Marcelle (qui voit aussi les choses de l’intérieur) dans “Ils vont bouder longtemps ?”, espère que la raison leur reviendra. Je l’espère aussi, et je leur souhaite un prompt rétablissement… car sinon, on pourrait croire que le non menait bien à un blocage… mais orchestré par les mauvais perdants du oui.

http://www.nouveauxmessagers.com/

avec un taux de participation avoisinant les 70%…

Je me suis pas mal interrogé sur l’utilité d’un tel site, et de son réel impact… Pas facile à évaluer. Voici quand même quelques chiffres d’accès sur lesquels méditer:

Ouvert le 13 Avril, le serveur a reçu 25000 requêtes et a servi 7077 pages complètes, à 1312 adresses IP différentes (je ne sais pas combien de personnes différentes cela représente… 1000 peut être)… Avec une pointe à 450 accès (pages) le 25/05.

Ce n’est pas la grande foule… mais ce n’est pas complètement ridicule non plus. A priori, je ne me souviens pas de la dernière fois où je me suis adressé à autant de personnes à la fois.

En majorité, vous utilisez Internet Explorer (40%) , mais Safari (12%) et Firefox (24%) ne sont pas loin derrière.

Idem pour Windows XP (40%), avec OSX (18%) et Linux (12%) sur ses talons

1/3 des accès venaient de machines du LAAS, 10% de Proxad/Free et 9% de Wanadoo.

Même si les commentaires “anonymes” étaient possibles, il n’y a pas eu réellement beaucoup de débats.

Le résultat final du sondage de 188 votes est 60% non 40% oui… Sans présumer du résultat final, je ne pense pas que le non atteigne un tel niveau.

A tout à l’heure pour les résultats… et peut être un commentaire…

Un petit résumé de Renaud H. de Toulouse, transmis par Sara…

10 raisons de voter NON

1. Ce texte est illisible, trop long, pas clair, contradictoire

   L’Europe mérite mieux que ce texte. Les peuples doivent se reconnaître dans une Constitution qui leur est accessible et qui doit recueillir un large consensus.

2. Il n’offre aucun projet commun pour les peuples d’Europe

   Au contraire il met tout en place pour les opposer économiquement. Car l’obsession de cette Constitution, ce n’est pas l’Europe, c’est « le marché intérieur ».

3. Ce texte constitutionalise des institutions européennes non démocratiques

   Quand l’Europe a commencé à se construire, il est compréhensible qu’on ait créé une Commission européenne et un Conseil des Chefs d’Etats, puisqu’il n’y avait pas d’institutions. Mais une Constitution est justement l’occasion de créer les institutions démocratiques de l’Europe. Ce texte ne le fait pas : il ne fait que reprendre les choses en l’état et prétend constitutionaliser un fonctionnement où le Parlement n’a pas l’initiative des lois (ce serait le seul au monde), et où la Commission concentre les pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaires. Du jamais vu (sauf dans les dictatures) !

4. Ce texte constitutionalise l’ultra-libéralisme

   Ce texte n’est, dans le fond, que la tentative des ultra-libéraux de fixer dans la loi suprême (la Constitution) tout l’attirail de leur politique économique tournée vers le profit maximum pour quelques-uns. Ils essaient, dans ce hold-up constitutionnel, de mettre hors-la-loi tout ce qui pourrait gêner leurs profits. La « libre concurrence non faussée » signifie « avec le minimum de règles », c’est à dire avec un Droit minimal. Par exemple le Droit au travail (et donc les indemnisations en cas de chômage) est remplacé par « le droit de travailler » (art II-75). Et ce n’est qu’un exemple.

   Et comment croire au « développement durable » affiché dans les objectifs quand tout le reste du texte répète incessamment l’impératif de la concurrence sans entrâves ?…

5. La Charte n’offre pas de garanties

   Elle n’est qu’une déclaration de belles intentions sans valeur contraignante, et n’est en rien une garantie contre l’ultra-libéralisme de la partie 3 puisque la Charte n’étend pas le champ d’application du droit de l’Union, ni ne crée aucune tâche nouvelle pour l’Union, et ne modifie pas les tâches définies dans les autres parties de la Constitution. (art II-111).

   Il manque des Droits pourtant reconnus ailleurs : Droit au travail, à l’avortement, à la retraite, à un logement décent, à la santé, à un revenu permettant de vivre décemment, et bien d’autres.

   De plus la Charte « sera interprétée par les juridictions en prenant en compte les explications du Praesidium » (pages 170 à 184 de la Constitution que nous avons reçue. Lisez les !) qui précisent :

   « le droit à la vie »… sauf « pour réprimer une insurrrection » (explic 3A p.170) ;

   « le droit à la liberté »… sauf pour les malades contagieux, les aliénés, alcooliques, toxicomanes et vagabonds (explic E p.172) ;

   la Charte « n’énonce pas une large interdiction de la discrimination » et « ne confère aucune compétence pour adopter des lois anti-discrimination » (explic art 21 p.176).

6. Ce texte attaque les services publics

   L’Union ne fait que “reconnaître et respecter” l’accès au Services Economiques d’Intérêt Général (II-96), qui sont “soumis à la concurrence” (III-166 ).

   Par ailleurs “sont incompatibles avec le marché intérieur, les aides accordées par les Etats sous quelque forme que ce soit qui faussent la concurrence en favorisant certaines entreprises” (III-167).

   Et “les Etats membres s’efforcent de procéder à la libéralisation des services au-delà de la mesure qui est obligatoire” (III-148). Vous préférez la France mouton noir ou bon élève ?…

7. Ce texte favorise le dumping social et le dumping fiscal

   dumping social : l’Europe est seulement « consciente » des droits sociaux (III-209) (super !) et estime que « l’harmonisation des systèmes sociaux » entre les pays résultera du marché intérieur « dans la nécessité de maintenir la compétitivité » (III-209).

   Les explications du Praesidium précisent que « la référence à des services sociaux n’implique aucunement que de tels services doivent être crées quand il n’en existe pas » (explication art 34 page 178). Tant pis pour les pays qui n’ont pas de protection sociale… et tant pis pour les autres pays qui seront mis en compétitivité avec eux.

   dumping fiscal : puisque la fiscalité et les budgets sociaux restent la compétence des Etats et que toute harmonisation est exclue ;

   et puisque “les restrictions aux mouvement de capitaux sont interdites” (III-156) ;

   et puisque cette Constitution laisse une totale liberté aux paradis fiscaux sur son territoire (Chypre, Malte, etc.), que pourront faire alors les Etats sinon s’aligner sur les impôts les plus bas pour ne pas voir fuir les entreprises et les capitaux ? Moins d’impôts, c’est bon pour les les multinationales, mais pour les peuples cela signifie nécessairement moins de budgets sociaux, moins de services publics, moins de redistribution, moins de solidarité.

8. Ce texte ne garantit pas la paix

   “Les Etats s’engagent à améliorer progressivement leurs capacités militaires.” (I-41,3).

   La politique de défense de l’Union doit être compatible avec la politique de l’OTAN (I-41,2).

   Qui est le commandant suprême de l’OTAN ?…

9. Une Banque Centrale indépendante

   signifie que le politique renonce définitivement à tout contrôle sur l’économie et la monnaie.

10. Une autre Constitution est possible

    Bien sûr qu’il y aura une renégociation si la France dit NON. C’est même seulement si elle dit NON qu’on renégociera. Les peuples pourront alors réclamer une VERITABLE CONSTITUTION, pour construire ENSEMBLE une Europe démocratique, avec des droits véritablement garantis, où les valeurs héritées de l’Histoire primeront sur l’économie et où les nouveaux pays seront accueillis comme des frères et non comme des concurrents. Une Constitution qui protégera les citoyens contre les abus du capitalisme au lieu de faire le contraire. Avec le NON le débat a été ouvert, poursuivons-le. Nous sommes peut-être à l’aube d’un grand moment historique. Cela dépend de nous : de notre espoir ou de notre résignation.

Le 29 mai…

Je ne l’ai pas écouté… mais je viens de récuperer le texte sur le blog de l’Élysée…

Je ne vous remets pas le texte… juste les erreurs flagrantes…

Le Traité rend-il la France plus forte en Europe ? Oui, notre pays sera plus influent. Le nombre de voix dont nous disposerons dans les Conseils européens va augmenter de 50 %.

Il l’avait déjà faite… donc c’est pas une première… mais je vous ai déjà expliqué dans “Chéri, ai-je pris du poids depuis Nice?” pourquoi c’était un mensonge flagrant…

Le Traité conforte-t-il notre modèle social ? Oui, parce qu’il met le progrès social et le plein emploi au coeur de toutes les politiques de l’Europe.

On n’a pas du le lire de la même façon… dans les objectifs de l’Union, Article I-3, il est bien dit que l’on doit “tendre” au plein emploi et au progrès social… mais ça vient aprés “un marché intérieur où la concurrence est libre et non faussée”… et le reste du texte ne nous rassure pas sur les cas ou ces deux “objectifs” seront en conflit.

C’est la raison pour laquelle la confédération européenne des syndicats, qui représente 60 millions de travailleurs européens, s’est engagée pour ce texte.

Il circule un article en réaction à la une du Monde d’hier qui semble tempérer largement ce chiffre… dès que j’en trouve un pointeur sur le web, je l’ajoute.

Oui, notre modèle social est conforté parce que nous avons obtenu que nos services publics soient enfin reconnus par l’Europe. Le traité dit, noir sur blanc, que chaque Etat est libre de consacrer à ses services publics les financements nécessaires pour accomplir toutes leurs missions d’intérêt général.

Belle maneuvre… allez relire la Perle numéro 15: les services publics les services d’intérêt (économique) général.

Le Traité rend-il l’Europe plus démocratique, plus respectueuse des Nations, plus proche des citoyens ? Oui, parce qu’il dit clairement que l’Europe doit intervenir là , et seulement là , où elle est la plus efficace. Oui, parce qu’il donne plus de pouvoirs au Parlement européen, aux Parlements nationaux et aux citoyens, c’est-à -dire à chacune et à chacun d’entre vous.

Plus de ceci, plus de cela… mais un parlement muselé… ni le droit d’écrire des lois ni la possibilité de censurer la commission pour sa politique.

…

Si la France est affaiblie, si le couple franco-allemand est affaibli, si l’Europe se divise, ceux qui ont une conception ultralibérale de l’Europe prendront la main. Ils le feront pour nous amener vers une Europe sans ambition politique, sans esprit d’indépendance, une Europe réduite à une simple zone de libre échange. Et, ne nous y trompons pas, ce sont les plus vulnérables qui en souffriront le plus.

Une chose est sûre… Si on vote oui… c’est “un marché intérieur où la concurrence est libre et non faussée”

Et quelle responsabilité face à l’histoire, si la patrie des droits de l’Homme empêchait l’entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux !

On ne peut pas être tenu responsable de quelque chose qui n’a pas été empêché… Car il faut quand même le dire… tout le monde l’a déjà signée… et cette charte reconnait surtout des droits individuels… pas collectifs.

Durant ce débat, il n’a pas seulement été question de l’Europe. Des inquiétudes et des attentes se sont exprimées. J’en ai pleinement conscience. J’y répondrai en donnant une nouvelle impulsion à notre action. Pour plus de solidarité. Pour plus de dynamisme. Pour mieux faire vivre notre pacte républicain.

J’en connais un qui peut ranger ses crayons…

Contre toute attente, voici la dernière perle… (ce n’en est même pas réellement une, plutôt une humeur).

Pourquoi si tôt? (il reste 4 jours) d’abord parce que j’ai l’impression que la messe est dite, tous les arguments ont maintenant été avancés, posés, soupesés, et ce n’est pas maintenant qu’on va vous trouver une perle inédite… J’ai aussi l’impression que les positions se radicalisent, que les indécis se font rares, et les argumentations de plus en plus “viriles”. Chacun refouille le texte, et y prend ce qui l’arrange, et oublie ce qui ne lui plait pas… Certains ne l’ont toujours pas lu, mais nous assènent quand même des contrevérités flagrantes.

Donc au lieu de poursuivre dans la voie que j’ai suivie depuis plus d’un mois, et qui se résumait à: Pourquoi je vais voter non (c’est quand même le sous-titre du blog)… je vais positiver et vous dire succinctement et rapidement (car j’ai aussi autre chose à faire):

Qu’est ce qui me ferait voter oui?

La réponse est a priori assez simple, reprenons chacune des “perles” et faisons en sorte qu’elle n’en soit plus une. Mais, je suis le premier à reconnaître qu’on ne peut pas tout obtenir, et qu’en tout compromis, chacun doit faire des concessions. Pour autant, je ne suis pas sûr que l’abandon des raisons profondes qui me font voter non soit inacceptable aux citoyens qui vont voter oui dimanche.

On dit et lit partout que les “NON” ne sont pas compatibles… et c’est vrai… et qu’ils ne forment pas un projet… et c’est aussi vrai. Mais est ce que pour autant les “OUI” de gauche (et c’est plutôt là que je me situerais), du centre et plus globalement des démocrates verraient d’un mauvais oeil l’introduction dans le TECE d’un peu plus de démocratie parlementaire, de services publics, de “solidarité” entre les personnes et les nations, d’une égalité homme-femme comme valeur de l’Europe; seraient-ils choqués par l’abandon du sacro-saint “marché intérieur où la concurrence est libre et non faussée”? je m’interroge…

D’autres ont déjà proposé des “modifications” à apporter au TECE, pour le rendre “acceptable”. Notons les 21 propositions d’ATTAC (Pour un nouveau traité : 21 exigences non satisfaites dans la “ Constitution â€?), avec lequel les verts sont d’accords.

Les miennes (d’exigences) sont plus “modestes” et moins argumentées. Je vous les donne toutefois dans un style télégraphique:

• Solidarité entre les peuples et égalité homme-femme comme valeurs essentielles… et non pas un objectif de “marché intérieur où la concurrence est libre et non faussée”.
  Très honnêtement, je ne sais pas qui est allé mettre ça dans l’article I-3… mais ça fait un peu “supermarché”.
• Meilleur équilibre législatif / exécutif. Les parlementaires peuvent proposer et écrire des lois, et ils peuvent censurer la commission avec une simple majorité (et pas uniquement sur des fautes de gestion). Sérieusement, c’est le seul organe directement élu de l’Union, par rapport à la commission et le conseil, il a un strapontin (plus grand qu’auparavant, mais un strapontin néanmoins).
• La Charte des Droits Fondamentaux de l’Union est un préambule et s’impose à tous les états et à toutes les autres parties de la constitution.
• Ni libéral, ni social dans la constitution… c’est du ressort des politiques mises en place par les institutions de l’Union (ca va faire disparaître une bonne partie de l’indigeste III).
• La BCE a un rôle et des objectifs définis par le conseil et le parlement, et elle rend compte au parlement.
• Réelle initiative citoyenne, et faire disparaître ce droit de pétition ridicule présenté comme une avancée démocratique.
• Services publics: définition des services publics, et affirmation qu’aux fins de la solidarité et d’autres valeurs de l’union (sur des domaines à définir), certains services publics sont “non-marchands” et peuvent être hors du champ du marché et de sa concurrence libre et non faussée…

Voilà… pas de quoi se damner… si? Qui pourrait dire que ces modifications sont inacceptables à un oui de gauche? à un démocrate européen?

La convention devait rendre l’Europe plus démocratique. À mon humble avis, elle a largement échoué dans cette entreprise. Pour autant, un nouveau texte plus ramassé, plus concis, plus ambitieux et plus démocratique peut voir le jour, et je ne suis pas sûr qu’il soit plus inacceptable à nos partenaires européens.

REFUSONS CES CHAINES QU’ON VEUT NOUS IMPOSER

Depuis le mois de septembre, de Perpignan à Bayonne, de Toulouse à Valenciennes, de Brest à Grenoble, de Bordeaux à Besançon, j’ai donné plus de 125 conférences. Je n’ai pas parlé de la Constitution, je l’ai montrée. Ceux qui sont venus ont pu au moins lire les articles que je leur ai présentés.

Je ne parle pas au nom d’un parti, ni même d’une association. Je m’exprime comme un simple citoyen qui porte la voix de ses semblables, de celles et de ceux que j’ai rencontrés dans nos villages et nos faubourgs, dans nos hameaux et nos quartiers qui, spontanément, se lèvent partout pour rejeter les chaînes qu’on veut leur imposer.

Il y a, au moins, cinq raisons de dire « non » le 29 mai. Au moins cinq.

(more…)

En cas de victoire du NON, Il semblerait qu’un plan B possible soit de nous faire revoter dans quelques mois… sur le même texte. Sous entendu: “vous nous avez mal compris, on va vous la refaire plus lentement”. Donc on en reprend pour 9 mois de campagne…

Primo, il n’est absolument pas question que je maintienne ce blog “ouvert” et “actif” durant toute cette période ;-)…

Deusio, je ne pense pas que le oui puisse se redresser de ses cendres… parce qu’il est déjà à court d’arguments. Donc à part continuer à agiter les différents épouvantails censés nous dissuader de “kasser” le TECE, je ne vois pas d’où va venir le sursaut salvateur du OUI.

Pour moi le plan B, c’est que les états majors du PS et des Verts doivent amorcer une sérieuse réflexion sur qui ils représentent, et comment… Car ils sont quand même à la tête de partis qui appellent à voter oui et pour lesquels une majorité de “sympathisants” va voter non. En plus, la fin de campagne n’aura pas été brillante sur les invectives entre oui’istes et non’istes au sein d’un même parti.

En deux ans, le PS et les Verts auront réussi à dilapider le crédit qui leur avait été accordé aux régionales, en faisant la même erreur que ceux qui l’ont perdu alors.

En attendant, y en a un qui est fatigué… mais qui a un boulevard dégagé devant lui… et je ne vois pas qui va bien pouvoir l’arrêter.

Il y a quelques temps, un jeune collègue m’a fait passer ce document: Qu’y a-t-il de nouveau dans le Traité établissant une Constitution pour l’Europe ?

Document intéressant qui s’appuie bien sur les textes et compare l’avant et l’après. Examinons le de plus près point par point… (n’hésitez pas à ouvrir le document pour suivre)
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