AntiTraitéConstitutionnellement

Accrochez vous bien… ça va sans doute être l’article le plus douloureux du Blog…

Alleluia (laïc quand même)… je viens enfin de comprendre (enfin je crois) ce qui pousse les oui’istes et les non’istes à s’étriper sur la définition de la nouvelle majorité qualifiée… Dont acte, je dois reconnaître que j’ai vu la lumière en lisant cet article plutôt bien fait… même si la conclusion ne me convainc pas complètement.

Donc reprenons un peu la suite des événements… Chirac aurait déclaré que grace au TECE le poids de la France augmenterait de 50% au conseil… même Delors l’aurait dit… (si on admet que le premier ment souvent, le second peut être un peu moins )… argument repris dans le fameux “Exposé des motifs� qui évoque un poids qui passe de 8% à 12%…

Bon… ça mérite de se pencher sur la question et d’essayer d’y voir plus clair. ATTAC a longuement mais précisément réfuté cet argument dans cet article… et je dois avouer qu’AMHA, ils ne disent pas de bétise. Je vous invite à le lire car il explique bien la confusion (pour ne pas dire malhonnêteté) des susnommés.

En résumé de cet article que vous venez de lire, la nouvelle règle de calcul n’est pas si nouvelle que ça, elle est plus simple, mais dans le fond deux des trois règles de majorité n’ont pas changé. Et il est particulièrement mal venu de comparer les 8% d’une règle qui disparaît (celle des voix pondérées) avec les 12% d’une autre qui subsiste (celle de la population)… ou alors, on pourrait aussi la comparer à la règle des états (qui subsiste), qui nous donne 4%. Vous me suivez? si oui poursuivez, sinon, retournez lire l’article d’ATTAC.

Mais… car il y a un mais… c’est pas si simple… un vote à 25 ou même à 27 avec des règles “plus simplesâ€? ne se juge pas juste au regard du nombre de voix que vous avez… Prenons un exemple simple: imaginons une Europe à trois pays avec les poids suivant France: 49, Allemagne: 49 et Luxembourg: 2 (que les luxembourgeois me pardonnent, mais ils ne seront pas lésés)… La règle pour passer une loi est juste la majorité: 50% des poids (peu importe le nombre d’états)… Il est clair qu’aucun état ne peut seul avoir la majorité… tous doivent s’associer avec au moins un autre… et bien dans ce cadre là, malgré les différences de poids, les trois pays ont de facto le même pouvoir de négociation… En théorie des jeux coopératifs, il semblerait que ce truc s’appelle le coefficient de Shapley (voir cet article)… et dans ce cas particulier, chacun possède le même (0,33 si je ne me suis pas gouré). Anyway, vous avez compris l’idée… Non?… autre exemple 4 pays: 30, 30, 30, 10… Celui qui a 10 peut rester chez lui, son coefficient de machin-truc est de 0… il ne peut jamais faire la différence sur un vote, il compte pour du beurre (les coefficient de Shapley doivent être respectivement de 0,33; 0,33; 0,33 et 0; me goure-je?).

Là vous avez compris… sinon, c’est que vous le faites exprès, et je me fache. Donc, en considérant le coefficient de Shapley… la France (à 27 pays) passe de 0,087 à 0,109 (à 25 on passe de 0,093 0,103). Donc on peut en déduire que son “poidsâ€? (selon Shapley) dans les négociations augmente de 25% (à 27 pays). Machiavélique… n’est ce pas? Mais je suis près a parier que ni le Chi, ni Delors, ni le rédacteur de l’”Exposé des motifs” n’avait ça en tête lors de leur déclaration tonitruante.

Fini? Donc on donne raison au TECE plutôt qu’à la situation actuelle, la France aurait bien un poids supérieur avec le TECE?… ben non… c’est quand même pas si simple. Il semblerait que les économistes ne soient pas tous d’accord sur le coefficient de Shapley, et en ont un autre… le coefficient de Banzhaf… qui lui baisse si on passe de la situation actuelle à celle du TECE à 25, mais monte lorsqu’on sera à 27… Vous me suivez? moi pas et je m’arrête là, car je suis à cours d’aspirine (et je laisse un peu de marge pour les commentaires)… et puis après tout, si pour vérifier les dires de nos élus/experts, un citoyen se doit d’avoir un doctorat en économie… où allons nous?

Pour résumer… il n’est absolument pas évident de comparer la situation précédente (Nice) et celle qui découlerait du TECE… Les règles sont plus simples, mais sans prendre en compte les classiques mécanismes de négociation inhérents à ce genre de vote, il est difficile de mesurer l’impact final.

This entry was posted on Mercredi, mai 18th, 2005 at 0:00 and is filed under Perles. You can follow any responses to this entry through the RSS 2.0 feed. You can leave a response, or trackback from your own site.